Mentions légales
ARCANSON – 2195, route de la Croix Perrin – Les Gaillardes 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS – FRANCE
Tel : (33) 04 76 95 23 51 – E-Mail : contact@arcanson.com – Web : www.arcanson.com
Agence de voyage IM.038.10.0015. SARL au capital de 10 000 €. Gite de France n°225025.
RCS de Grenoble B 384571808
Garant : Groupama Assurance-Crédit : 132, Rue des 3 Fontanot, 92 000 Nanterre RCP : MMA, 38, av. Victor Hugo 26000 Valence
N° SIRET : 38457180800011 – N° TVA intracommunautaire : FR 55 384 571 808 000 11
Référence à l’article 266.1 du CGI régime de la marge bénéficiaire
01. Conditions d’utilisation
Éditeur : Le site www.arcanson.com est produit par Com&Net,
situé au 12 Avenue Jean Perrot
38100 Grenoble
Tel 04 56 14 10 84.
Directeur de publication : www.arcanson.com
En conséquence, www.arcanson.com décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site et de ses services.
- pour toute survenance de bogues (ou bugs).
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
02. Protection des données personnelles
www.arcanson.com s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à www.arcanson.com pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Arcanson, 2195 route de la Croix Perrin, “Les Gaillardes”, 38112 Autrans-Méaudre en Vercors
ou
par mail : contact@arcanson.com
03. Liens
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où www.arcanson.com ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, www.arcanson.com ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, www.arcanson.com ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
04. Droit de propriété
Le site (textes, photos etc.) ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de www.arcanson.com, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter d’utiliser de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux textes, photos etc.
www.arcanson.com se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Développement du site : © Com & Net création et référencement de site internet
